Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FETE
LE PAPYRUS, S.A., P.A. POLE 45

Numéro de dépôt :
3691686
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
LA FETE de LE PAPYRUS

Présentation de la marque LA FETE

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) LE PAPYRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FETE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PAPYRUS domicilié(e) rue Passee a Balance - 45140 - ORMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 095 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAPYRUS, P.A. POLE 45 domicilié(e) Rue Passée à Balance - 45140 - ORMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE est expirée depuis le 16 novembre 2019.

LE PAPYRUS a également déposé les autres marques suivantes : CORNE SUPPORT'AIR , ZIZI LE COSTUME , LA FETE , FROTT' MAN


LE PAPYRUS, S.A., P.A. POLE 45 - rue Passee a Balance - 45140 - ORMES - France - SIREN 329095483


LE PAPYRUS, P.A. POLE 45 - Rue Passée à Balance - 45140 - ORMES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licence ; Organisation de loteries.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.